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Marques déposées par la société ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement public de santé
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ASPI RACLETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPI RACLETTE
ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement public de santé

Numéro de dépôt :
3542378
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2017
ASPI RACLETTE de ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement public de santé

Présentation de la marque ASPI RACLETTE

Déposée le 6 décembre 2007 par la société ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement public de santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPI RACLETTE »

Le déposant est la société ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement public de santé domicilié(e) 3, avenue Victoria,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 267 500 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPI RACLETTE est expirée depuis le 6 décembre 2017.

ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement public de santé a également déposé les autres marques suivantes : QUADRIX , R.E.E.G.I.F Réseau Electroencéphalogramme d'Ile-de-France , "FO.UR.MI" FORMATION URGENCES MINIMUM , BABY – V.U.M.P. AP HP , PANDÉMIQUES , SCARIYET , MENINGITEST , EPOCRATE


ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE PARIS Etablissement public de santé - 3, avenue Victoria,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 267500452


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Machines de nettoyage et d'aspiration à usage industriel, et notamment pour l'aspiration de liquides ; installations centrales de nettoyage par le vide ; soufflerie d'aspiration.